- traitement préférentiel
- преференциальный режим
Dictionnaire de droit français-russe.
traitement préférentiel
Regardez d'autres dictionnaires:
préférentiel — préférentiel, ielle [ preferɑ̃sjɛl ] adj. • 1903; de préférence d apr. l angl. preferential (tariff, treatment) ♦ Qui établit une préférence. Tarif préférentiel. Traitement préférentiel. Régime de douanes préférentiel accordé par la C. E. E. à… … Encyclopédie Universelle
Emeutes de Crown Heights — Émeutes de Crown Heights Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs … Wikipédia en Français
Émeutes de Crown Heights — 40°39′47″N 73°56′41″O / 40.66306, 73.94472 Des émeutes à caractère racial ont eu lieu en 1991 à … Wikipédia en Français
Émeutes de crown heights — Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs … Wikipédia en Français
Principe de la division par moitié — Souvent considéré comme le bouclier fiscal allemand, le principe de la division par moitié (en allemand, Halbteilungsgrundsatz), a été un principe de droit fiscal dégagé par la Cour constitutionnelle allemande en 1995. Celle ci s est basée sur l… … Wikipédia en Français
IRLANDE — On sait fort peu de chose des premiers occupants de l’Irlande, que ce soit des communautés mésolithiques d’Ulster, des tribus néolithiques auxquelles renvoient les mégalithes de la Boyne, des populations de l’âge de bronze dont on repère la trace … Encyclopédie Universelle
Banque De France — Eurosystème Siège Paris ( France) Création 18 … Wikipédia en Français
Banque de France — Eurosystème Entrée de l hôtel de Toulouse, siège de la Banque de France, dans la rue Croix des Petits Champs Siège … Wikipédia en Français
Banque de france — Eurosystème Siège Paris ( France) Création 18 … Wikipédia en Français
BdF — Banque de France Banque de France Eurosystème Siège Paris ( France) Création 18 … Wikipédia en Français
Cyberscandale Edison Chen — Début 2008, l acteur et chanteur hongkongais Edison Chen est au cœur d un scandale, à la suite de la fuite sur internet de quelques centaines de photos prises dans son intimité avec six vedettes de Hong Kong, notamment Cecilia Cheung, Gillian… … Wikipédia en Français
